PL — 002Produit
Une fiche projet,
cinq corpus, deux niveaux de lecture.
§ 07.1Lecture rapide
Mode décision
Vert · Orange · Rouge
- OKTout est conforme. Pas d'action requise.
- Att.Point sensible. Vérifier ou alerter le maître d'ouvrage.
- Bloq.Incompatibilité réglementaire. Reprendre la conception.
§ 07.2Mode preuve
Article ouvert
Lien direct vers la source officielle
Référence
CCH art. R162-3
Publication
JORF 8 déc. 2014
ELI
/eli/jorf/2014/12/8
Confiance LLM
0.91
§ 08Pistes de différenciation
Court terme
- Fiche urbanisme < 30 s
- Comparateur multi-parcelles
- Mode esquisse — diagnostic immédiat
Moyen terme
- API publique B2B
- Bibliothèque PC types
- Calculateur de constructibilité
- Détection servitudes invisibles
Long terme
- Assistant IA conversationnel
- Marketplace prestations
- Module économique DPGF
- Open data inverse PLUi